25/06/2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (56)
- I-1. – Approbation du compte administratif principal 2006 et des comptes administratifs annexes. • 2007
- I-2. – Affectation des résultats de l'exercice 2006. • 2007
- I-3. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2006 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2007
- II-1. – Charte de Partenariat avec les associations. • 2007
- III-1. – Convention relative à l'acceptation de chèques parkings dans certains parcs de stationnement gérés en régie directe par la Ville de Nancy. • 2007
- III-2. – Attribution de subventions à des associations au titre de Nancy Ville Santé. • 2007
- III-3. – Demande d'une autorisation de la Société OTV TRADILOR à poursuivre ses activités au sein de la station d'épuration qu'elle exploite à Maxéville - Avis de la Ville de Nancy dans le cadre de l'installation classée soumise à enquête publique. • 2007
- IV-1. – Carte Jeunes Nancy Culture : saison 2007 - 2008. • 2007
- IV-2. – Carte Jeunes Nancy Culture : partenariat de diffusion avec la Mutuelle Générale des Etudiants de l'Est. • 2007
- IV-3. – Renouvellement de la convention entre l'association Former, Organiser, Rassembler les Comités d'Entreprises et Similaires (FORCES), les musées de la Ville (Musée des beaux-Arts et Musée de l'École de Nancy) et la salle Poirel. • 2007
- IV-4. – Partenariat entre l'association Lire à Nancy et la Ville de Nancy pour l'organisation du Livre sur la Place - Convention triennale (2007, 2008, 2009). • 2007
- IV-5. – Mise en vente de catalogues, affiches et cartes postales lors du Livre sur la Place. • 2007
- IV-6. – Convention avec la Région Lorraine relative au programme des études documentaires 2007 du Service Régional de l'Inventaire portant sur le secteur du Musée lorrain. • 2007
- IV-7. – Marché complémentaire : étude de programmation de la rénovation du Musée lorrain. • 2007
- IV-8. – Attribution de subventions à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy, utilisant la Salle Poirel. • 2007
- IV-9. – Attribution de subvention à l'association Gradus Ad Musicam dans le cadre de sa convention avec la Ville de Nancy. • 2007
- IV-10. – Attribution de subventions à des associations culturelles dans le cadre de leurs projets pour l'année 2007. • 2007
- IV-11. – Attribution d'une subvention à l'association Culture et Bibliothèque pour Tous. • 2007
- IV-12. – Attribution de subvention à SCOP 4L12 dans le cadre de sa convention avec l'État et la Ville de Nancy. • 2007
- IV-13. – Bibliothèque Médiathèque : abonnement découverte gratuit pendant le Livre sur la Place. • 2007