25/06/2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (56)
- IV-14. – Convention de partenariat avec la S.A.C.E.M. pour le programme d'animations estivales 2007 de la Ville de Nancy. • 2007
- V-1. – Dénomination de voirie sur le pôle des cliniques : rue Colette. • 2007
- V-2. – Nuit du patrimoine - Samedi 15 septembre 2007 convention financière entre la Ville de Nancy et l'association des Cités d'Europe. • 2007
- V-3. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2007
- V-4. – Cession au Grand Nancy du parking Croix de Bourgogne. • 2007
- V-5. – Avis sur cession par l'OPAC de Nancy d'un immeuble sis 5 rue Messier à Nancy. • 2007
- V-6. – Centenaire de la Basilique Notre-Dame de Lourdes Subvention à l'association. • 2007
- VI-1. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2007
- VI-2. – Accueil dans les Services municipaux de la Ville de Nancy de 22 stagiaires de nos villes jumelées Padoue et Karlsruhe, pour la période du mercredi 1er août au mercredi 29 août 2007. • 2007
- VII-1. – Intervention des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec l'Inspection académique. • 2007
- VII-2. – Convention entre la Ville de Nancy, les clubs sportifs et les prestataires participant aux animations sportives. • 2007
- VII-3. – Ensemble immobilier dit Piscine Ronde de Nancy Thermal. Avenant n° 1 à la convention de répartition des charges entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy. • 2007
- VII-4. – Opération Nationale Solidar'été. • 2007
- VII-5. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations - Avenant à convention avec un club. • 2007
- VII-6. – Attribution de subventions aux associations sportives étudiantes oeuvrant pour le soutien à la pratique sportive, à l'intégration des étudiants dans la cité et à l'animation de la Ville. • 2007
- VII-7. – Attribution de subventions d'équipement à des associations sportives pour l'année 2007. • 2007
- VIII-1. – Avenants aux conventions avec les Centres Sociaux. • 2007
- VIII-2. – Renouvellement de la convention entre la Ville de Nancy et l'Association ASAE FRANCAS. • 2007
- VIII-3. – Défis Jeunes - Attribution de subventions. • 2007
- VIII-4. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2007