25/06/2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (56)
- IX-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 2007. • 2007
- IX-2. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'U2AF 54 - Union des Associations d'Aide à la Famille de Meurthe-et-Moselle - Convention entre la Ville de Nancy et l'U2AF 54. • 2007
- X-1. – Tarification des services municipaux. • 2007
- X-2. – 51 contrats de prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations par la société Batigère suite à une opération de réaménagement - Confirmation de garantie de la Ville de Nancy. • 2007
- X-3. – Convention de mécénat avec la société Clear Channel France- Mécénat en communication dans le cadre des trois expositions sur le verre et labellisées Luxembourg et Grande Région, Capitale Européenne de la Culture. • 2007
- X-4. – Convention de mécénat avec la Caisse d'épargne Prévoyance Lorraine pour le renouvellement de l'opération Carte Jeunes Nancy Culture. • 2007
- X-5. – Convention de mécénat avec la société Décor'Jardin dans le cadre du Concours Européen de l'Entente florale. • 2007
- X-6. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Caisse d'épargne et de prévoyance de Lorraine pour participation au financement de l'action visant à offrir un accueil spécifique aux personnes sourdes et malentendantes. • 2007
- X-7. – Convention de mécénat triennale entre la Ville de Nancy et la Banque Populaire Lorraine Champagne. • 2007
- X-8. – Régime indemnitaire des agents de la filière Police municipale. • 2007
- X-9. – Renouvellement de l'emploi contractuel du responsable photo. • 2007
- X-10. – Emploi de chargé de mission pour la direction du Pôle Développement Local et Attractivité de la Ville de Nancy. • 2007
- X-11. – Renouvellement de l'emploi contractuel de chargé de communication et des relations publiques à l'Ensemble Poirel. • 2007
- XI-1. – Rénovation et restructuration du marché central. Avenant n°3 au marché de maîtrise d'oeuvre. • 2007
- XI-2. – École maternelle Charles III-Extension et rénovation - proposition d'avenants n°1 aux marchés de travaux. • 2007
- XI-3. – Appel d'offres ouvert - Location-maintenance de photocopieurs pour les services municipaux et les écoles - Année 2008. • 2007