VIII-36. – Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle des marques Saint Nicolas, Le marché de Saint Nicolas, Les fêtes de Saint Nicolas et La fête de Saint Nicolas. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2009
Archives publiques
Cotes extrêmes : 830 W 180
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération