29/06/2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (59)
- I-1. – Comptes administratifs 2008. • 2009
- I-2. – Comptes de gestion 2008. • 2009
- I-3. – Affectation des résultats de l'exercice 2008. • 2009
- I-4. – Autorisation de recouvrement des intérêts moratoires. • 2009
- I-5. – Actualisation des tarifs des Services municipaux. • 2009
- I-6. – Garantie d'emprunt sollicitée par la SA HLM Est Habitat construction dans le cadre du réaménagement, sous forme de deux nouveaux contrats de prêt, d'une partie de l'encours initialement contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations. • 2009
- II-7. – Projet de rénovation urbaine - Rénovation des écoles du Plateau de Haye. • 2009
- II-8. – Restructuration, amélioration thermique, extension du Groupe Scolaire Buffon. • 2009
- II-9. – Actions de la Ville de Nancy en faveur des écoles publiques primaires - Conventions de recettes dans le cadre du Contrat urbain de cohésion sociale. • 2009
- Communication au Conseil municipal - Rapport 2008 sur les actions menées au sein des territoires prioritaires de Nancy dans le cadre du Contrat urbain de cohésion sociale de l'agglomération nancéienne. • 2009
- III-10. – Convention de prestations de services intégrés entre la Ville de Nancy et son Centre communal d'action sociale. • 2009
- III-11. – Versement de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase. • 2009
- III-12. – Attribution de subventions à diverses associations de réinsertion accompagnant les demandeurs d'emploi. • 2009
- IV-13. – Rénovation urbaine du Plateau de Haye - Aménagement des espaces publics du Haut-du-Lièvre - Secteur Bouleaux -Bergamote - Lilas - Protocole d'accord foncier et transfert de maîtrise d'ouvrage au Grand Nancy. • 2009
- IV-14. – Conduite opérationnelle du programme de rénovation urbaine (P.R.U.) - Groupement de commandes pour le renouvellement du marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage, désignation des membres de la commission d'appel d'offres. • 2009
- IV-15. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2008 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2009
- IV-16. – Fondation Victor Poirel : bail emphytéotique avec le Centre communal d'action sociale de Rosières-aux-Salines. • 2009
- IV-17. – Pôle Innovation et Territoires - Pôle du Verre : mise à disposition du Grand Nancy par bail emphytéotique des anciennes halles et octrois boulevard d'Austrasie. • 2009
- IV-18. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2009
- IV-19. – Dénomination du square Marguerite HOCQUARD. • 2009