29/06/2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (59)
- VIII-40. – Convention de partenariat entre la Fédération départementale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (FDSEA) de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy (Musée lorrain, Musée de l'École de Nancy et Musée des beaux-arts). • 2009
- VIII-41. – Convention de partenariat BNP Paribas concernant deux expositions du Musée des beaux-arts au cours de l'année 2009. • 2009
- VIII-42. – Convention de mécénat avec le club Kiwanis de Nancy et le service éducatif du Musée des beaux-arts et du Musée de l'École de Nancy. • 2009
- VIII-43. – Attribution d'entrées gratuites au musée des Beaux-Arts pour les participants à la réunion de la Fraternelle Militaire. • 2009
- VIII-44. – Attributions de subventions à des associations culturelles dans le cadre de leurs projets pour l'année 2009. • 2009
- VIII-45. – Attribution de subvention d'investissement aux associations culturelles pour l'année 2009. • 2009
- VIII-46. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel. • 2009
- VIII-47. – Définition des nouvelles modalités de fonctionnement de la Carte Jeune Nancy Culture. • 2009
- VIII-48. – Convention de partenariat avec la MGEL dans le cadre du dispositif Carte Jeunes Nancy Culture. • 2009
- VIII-49. – Médiathèque - Mise en vente du catalogue Julius Baltazar : un Barbare au paradis. • 2009
- IX-50. – Mission préparatoire aux Deuxièmes Rencontres de la coopération décentralisée franco-japonaise - Convention de partenariat avec Kanazawa. • 2009
- IX-51. – Modification des conditions de la bourse attribuée dans le cadre des échanges avec Kanazawa et Karlsruhe. • 2009
- IX-52. – Accueil dans les Services municipaux de la Ville de Nancy de 22 stagiaires des villes jumelées Padoue et Karlsruhe. • 2009
- IX-53. – Soutien financier à différentes associations au titre des Relations européennes et internationales. • 2009
- X-54. – Avenant de clôture du contrat de concession du service public de restauration collective de la Ville de Nancy pour la période 1992-2008. • 2009
- X-55. – Avenant transactionnel dans le cadre des désordres constatés sur la chape de la scène de Musiques Actuelles L'Autre Canal. • 2009
- X-56. – Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité. • 2009
- X-57. – Avenant au contrat du Chargé des relations presse et de la communication. • 2009
- X-58. – Création de l'emploi de Chargé de Mission Cohésion Sociale et Droits de l'Homme. • 2009