29/06/2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (59)
- V-20. – Opération La Plage sur un Plateau - Convention de partenariat avec la ville de Laxou et la société GSM Italcementi Group. • 2009
- V-21. – Renouvellement de la convention annuelle École des Musiques Actuelles de Nancy/Ville de Nancy. • 2009
- V-22. – Défi jeunes : attribution de subventions. • 2009
- V-23. – Renouvellement de la convention tripartite Buisson Ardent / Conseil général de Meurthe-et-Moselle / Ville de Nancy. • 2009
- V-24. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2009
- V-25. – Attribution de subventions à la MJC Beauregard. • 2009
- V-26. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations - Avenant avec l'ASPTT Nancy Meurthe-et-Moselle. • 2009
- V-27. – Attribution de subventions d'équipement au Club Sportif et Artistique de la Garnison de Nancy, à l'association Easy Riser Nancy et au Nancy Hockey Club. Conventions avec les clubs. • 2009
- V-28. – Intervention des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec l'Inspection académique. • 2009
- V-29. – Convention entre la Ville de Nancy, les clubs sportifs et les prestataires participant aux animations sportives pendant les vacances scolaires. • 2009
- VI-30. – Place Stanislas - Restauration des balustrades et décors sculptés de la partie Est de l'Hôtel de ville - Convention financière avec l'État. • 2009
- VI-31. – Théâtre de la Manufacture - Centre dramatique national - Restructuration et extension des locaux -Demande de subvention et lancement de marchés à procédure adaptée. • 2009
- VI-32. – Raccordement de divers bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain du quartier du Haut-du-Lièvre. Convention de répartition des coûts d'investissement avec l'Office public de l'habitat de Nancy. • 2009
- VI-33. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de fioul domestique. • 2009
- VII-34. – Marché d'Haussonville - exonération des droits de place. • 2009
- VII-35. – Redevance d'occupation du domaine public à l'occasion de l'installation de la braderie 2009 en centre ville. • 2009
- VIII-36. – Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle des marques Saint Nicolas, Le marché de Saint Nicolas, Les fêtes de Saint Nicolas et La fête de Saint Nicolas. • 2009
- VIII-37. – Attribution d'une subvention à une association oeuvrant pour l'animation dans la cité. • 2009
- VIII-38. – Documentaire réalisé autour du film : Il y a longtemps que je t'aime. • 2009
- VIII-39. – Convention de dépôt d'oeuvres avec le Musée de la Vie Bourguignonne (Ville de Dijon). • 2009