18/05/2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- I-1. – Place Stanislas - Restauration des balustrades et des décors sculptés du Musée des beaux-arts - Convention financière avec l'État. • 2009
- I-2. – Restauration des monuments historiques - Demande de subvention auprès du Conseil général de Meurthe-et-Moselle. • 2009
- I-3. – Basilique Saint-Epvre - Restauration de la Façade Nord et des retours du corps du clocher : tranche 4/5 de travaux -Convention financière avec l'État. • 2009
- I-4. – Marché complémentaire n° 2 : étude de programmation de la rénovation du musée Lorrain. • 2009
- I-5. – Parvis du marché central : échange foncier entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2009
- I-6. – Convention foncière avec l'Etablissement public foncier de Lorraine - Immeuble 36-38 rue Lionnois. • 2009
- I-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2009
- I-8. – Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à l'OPH de Nancy pour la résidentialisation du Tilleul Argenté. • 2009
- I-9. – Convention financière avec la Communauté urbaine du Grand Nancy pour l'aménagement d'espaces verts aux abords du Cèdre Bleu et du Tilleul Argenté. • 2009
- I-10. – Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat sur les quartiers Charles III et Rives de Meurthe - Subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés - Avenant n° 1 à la convention d'opération Rives de Meurthe. • 2009
- I-11. – Dénomination de voiries sur les Rives de Meurthe et le Plateau de Haye, quartier du Haut-du-Lièvre : parking des Deux-Rives, rue du Doyen-Jacques-Parisot, suppression de la dénomination actuelle de la rue de la Bergamote, renommer la rue Gustave-Eiffel en rue de la Bergamote depuis son croisement avec le chemin de la Renaudine jusqu'à la rue Dominique-Louis, rue Robert-Laverny, rue Dominique-Louis (prolongement). • 2009
- II-12. – Désignation de représentants au sein du réseau Gérard Cuny. • 2009
- II-13. – Désignation d'un représentant au sein de l'Association Accueil et Réinsertion Sociale. • 2009
- II-14. – Convention de partenariat - Maison de Justice et du Droit de Nancy. • 2009
- II-15. – Contrat urbain de cohésion sociale - Demande de subvention pour la maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale - Année 2009. • 2009
- II-16. – Attribution de subventions à des associations à caractère patriotique et militaire. • 2009
- II-17. – Mise en oeuvre du chantier d'insertion culturel 2009 Un vélo pour notre boulot - Financement partenarial. • 2009
- II-18. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale du Grand Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale du Grand Nancy. • 2009
- II-19. – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la Ville de Nancy et les syndicats. • 2009
- II-20. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique. • 2009