18/05/2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- III-21. – Octroi du label d'intérêt national pour l'exposition Les juifs et la Lorraine, un millénaire d'histoire partagée. • 2009
- III-22. – Acquisition d'un vase Daum Bractée d'Ombelles. • 2009
- III-23. – Convention avec la Ville de Clermont-Ferrand pour l'exposition Francis Gruber (1912-1948), l'oeil à vif. • 2009
- III-24. – Week-end Art nouveau 26, 27 et 28 juin 2009 - Horaires et tarifs spéciaux pour le musée des Beaux Arts, le musée de l'École de Nancy, la galerie Poirel et la villa Majorelle. • 2009
- III-25. – Convention tripartite entre la Ville de Nancy, l'association Lire à Nancy et l'Association Plumes A Connaître. • 2009
- III-26. – Attribution de subventions d'investissement aux associations culturelles pour l'année 2009. • 2009
- III-27. – Attribution de subventions à des associations culturelles dans le cadre de leurs projets pour l'année 2009. • 2009
- III-28. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel. • 2009
- III-29. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour l'animation dans la cité. • 2009
- III-30. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de livres et de partitions de musique pour la bibliothèque, la médiathèque, les bibliothèques annexes, les écoles - pour l'année 2010. • 2009
- IV-31. – Défi jeunes : attribution de subventions. • 2009
- IV-32. – Demande de subventions dans le cadre du Contrat urbain de cohésion sociale. • 2009
- IV-33. – Opération Passeurs d'images édition 2009. • 2009
- IV-34. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2009
- IV-35. – Organisation de stages multisports à la journée au CREPS de Lorraine pour l'été 2009. • 2009
- IV-36. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations - Avenants avec le Canoë-Kayak Club Nancy Tomblaine et le Tennis Club Nancy Forêt de Haye. • 2009
- IV-37. – Attribution d'une subvention d'équipement au Club Alpin Français de Nancy - Convention avec le club. • 2009
- V-38. – Convention entre les Villes de Nancy et de Vandoeuvre pour l'accueil périscolaire, la restauration scolaire et les classes de découvertes. • 2009
- VI-39. – Indemnités horaires pour travaux supplémentaires pour les fonctionnaires de catégorie B. • 2009
- VI-40. – Fixation du taux des vacations funéraires. • 2009