30/03/2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (57)
- Point d'avancement du projet Nancy Grand Coeur et de la procédure de la zone d'aménagement concerté. • 2009
- II-1. – Vote du Budget primitif 2009. • 2009
- II-2. – Vote des taux des impôts directs. • 2009
- II-3. – Vote de la subvention pour l'année 2009 au Centre communal d'action sociale. • 2009
- II-4. – Mise en place d'une offre de micro-crédit social par le Crédit municipal : versement d'une dotation en capital. • 2009
- II-5. – Mise en oeuvre du plan de relance de l'économie - Signature de la convention entre la Ville de Nancy et la Préfecture de Meurthe-et-Moselle. • 2009
- II-6. – Création d'un nouvel abattement de la taxe d'habitation en faveur des personnes handicapées et des personnes invalides. • 2009
- III-7. – Attribution de subventions au titre du Pôle Développement et Aménagements Urbains. • 2009
- III-8. – Office de tourisme de Nancy - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2009. • 2009
- III-9. – Programme d'études de l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Aire Urbaine nancéienne (ADUAN) pour l'année 2009. • 2009
- III-10. – Lotissement artisanal de Réménauville - Clôture de l'opération. • 2009
- III-11. – Reconversion des sites et sols pollués Boulevard d'Austrasie - Signature d'une convention d'étude avec l'Etablissement public foncier de Lorraine. • 2009
- III-12. – Attribution du nom d'Henri MENNESSIER à la Salle d'arts martiaux du gymnase Chopin, 45 rue Emile Bertin à Nancy. • 2009
- III-13. – Constitution, à titre gratuit, de servitudes de vue et de surplomb 123 rue du faubourg des Trois-Maisons au profit de la société La Maison Familiale Lorraine - 121 rue du faubourg des Trois-Maisons. • 2009
- III-14. – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire : périmètre 2009. • 2009
- III-15. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2009
- III-16. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 euros à l'association Habitat et Humanisme Lorraine Sud pour l'acquisition d'un logement 5 rue de Beauregard à Nancy. • 2009
- III-17. – Avis sur cession par la société BATIGERE Nancy de 17 logements et 14 parkings rue Henri Déglin à Nancy. • 2009
- IV-18. – Musée lorrain - Restauration des façades - Tranche conditionnelle 3 : Bâtiment Morey sur rues - Convention financière avec l'État. • 2009
- IV-19. – Place Stanislas - Restauration des balustrades et des décors sculptés de l'Opéra Théâtre - Convention financière avec l'État. • 2009