30/03/2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (57)
- V-20. – Appel d'offres ouvert - Maintenance des installations techniques dans les propriétés de la Ville de Nancy - 2010 - 2011 - 2012. • 2009
- V-21. – Appel d'offres ouvert pour un marché de prestations liées aux Parkings de la Ville de Nancy. • 2009
- V-22. – Appel d'offres ouvert - Prestations de surveillance de diverses manifestations et différents sites de la Ville de Nancy - Année 2010. • 2009
- V-23. – MJC Desforges -Création d'un ascenseur - Attribution des marchés de travaux. • 2009
- VI-24. – Exposition Majorelle aux Galeries Poirel : contrats de prêts et mécénats, ouverture et tarification. • 2009
- VI-25. – Coédition d'un nouveau catalogue des Collections du Musée de l'École de Nancy. • 2009
- VI-26. – Musée lorrain - Convention de partenariat avec Ere Production. • 2009
- VI-27. – Bibliothèque-Médiathèque - Mise en vente du catalogue Achats et Dons - Quinze années d'enrichissement des collections de la Bibliothèque. • 2009
- VI-28. – Attribution de subventions aux associations et structures culturelles pour l'année 2009 - Pôle Culture et Animations. • 2009
- VI-29. – Nouvelle répartition des périodes d'exposition à la Galerie 9 - 9, rue Gustave Simon à Nancy. • 2009
- VII-30. – Ateliers de vie de quartier : attribution de subventions. • 2009
- VIII-31. – Équipement des locaux périscolaires - Attribution d'une aide financière de la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle. • 2009
- VIII-32. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé sous contrat d'association pour l'année 2009. • 2009
- VIII-33. – Suivi du contrat de restauration municipale - Création de la Commission des Usagers et de la Commission Sociale. • 2009
- VIII-34. – Carte scolaire 2009-2010 - Prévisions d'ouvertures et de fermetures de classes. • 2009
- VIII-35. – Attribution d'une subvention à la Caisse des Écoles de la Ville de Nancy. • 2009
- IX-36. – Assemblée générale de l'association Communauté de Travail des Villes Lauréates du Prix de l'Europe et Rencontre de Jeunes du 10 au 13 mars 2009 à Szegzd (Hongrie). • 2009
- IX-37. – Soutien financier à différentes associations au titre des Relations Européennes, Internationales et Transfrontalières. • 2009
- IX-38. – Mois de l'Europe 2009. • 2009
- X-39. – Maison de la justice et du droit de Nancy - Demande de subvention au titre du Contrat urbain de cohésion sociale - Année 2009. • 2009