30/03/2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (57)
- XI-40. – Mise en place du nouveau dispositif de délivrance des passeports biométriques. • 2009
- XII-41. – Attribution de subvention à une association oeuvrant dans le domaine de la santé publique. • 2009
- XII-42. – Agissons contre l'arrêt cardiaque : Résiliation du marché d'acquisition de défibrillateurs avec MEDTRONIC. • 2009
- XII-43. – Convention portant sur le distributeur-échangeur de seringues situé rue Pierre FOURIER. • 2009
- XIII-44. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées. • 2009
- XIII-45. – Attribution d'une subvention à l'association C.I.D.F.F. • 2009
- XIV-46. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2009
- XIV-47. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2009
- XIV-48. – Répartition des subventions des Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) - Année 2009. • 2009
- XIV-49. – Attribution de subventions - Conventions d'objectifs et avenants avec les clubs sportifs. • 2009
- XV-50. – Soutien à la vie associative : Attribution des subventions au Comité d'action sociale et à l'Amicale des services territoriaux. • 2009
- XV-51. – Création de l'emploi de Responsable de l'entretien des espaces verts et du fleurissement. • 2009
- XV-52. – Modification de la délégation de compétences accordées par le Conseil municipal au Maire sur le fondement de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales. • 2009
- XV-53. – Attribution d'une subvention d'équipement à l'association paroissiale Notre Dame de Lourdes et à l'association des amis de la basilique du Sacré Coeur. • 2009
- XV-54. – Fournitures et petit matériel de bureau - Consommables informatiques - Année 2009 / 2012 - Appel d'offres ouvert. • 2009
- XV-55. – Groupement de commandes de services de communications électroniques 2010-2012. • 2009
- XV-56. – Renouvellement de la convention de mutualisation de moyens avec la Direction des Systèmes d'Information et des Télécommunications du Grand Nancy. • 2009