02/02/2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (26)
- I-1. – Lancement et mise en oeuvre de l'évènement autour de la Renaissance. Création d'une mission. Engagement de la démarche. • 2009
- II-2. – Modalités de fonctionnement du Conseil des jeunes. • 2009
- III-3. – Attribution d'entrées gratuites au Musée lorrain et au Musée des beaux-arts pour les participants aux 18èmes assises du GIRACAL. • 2009
- III-4. – Adhésion du Musée lorrain à l'ICOM (International Council of Museums). • 2009
- III-5. – Groupement de commandes pour la numérisation des images populaires de Lorraine. • 2009
- III-6. – Acquisitions d'une peinture à l'huile sur toile de Joël Kermarrec Au principe le fantôme est le verbe de la forme Raie midi plein 1985 - 1987/2007 - et d'une sculpture en plâtre de Simone Boisecq La Citadelle de 1956. • 2009
- III-7. – Ensemble Poirel - partenariat avec l'association Cultures du CAur. • 2009
- III-8. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Direction régionale Dexia Crédit Local-Rendez-vous place Stanislas, édition 2009. • 2009
- IV-9. – Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat sur les quartiers Charles III et Rives de Meurthe - Subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés. • 2009
- IV-10. – Note de conjoncture BERGER LEVRAULT arrêtée au 31 décembre 2008 - Avenant à la concession d'aménagement du 8 juillet 2003. • 2009
- IV-11. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2007 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2007. • 2009
- IV-12. – Zone d'aménagement concerté Austrasie - Approbation de la note de conjoncture 2007 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2007. • 2009
- IV-13. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2009
- V-14. – Redevance spéciale d'enlèvement des déchets ménagers - Avenant n°1. • 2009
- V-15. – Attribution d'une subvention à l'association DYNAMO. • 2009
- VI-16. – Soutien financier à l'École Nationale Supérieure des Mines de Nancy au titre des Relations Européennes, Internationales et Transfrontalières. • 2009
- VII-17. – Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire de deux écoles organisant des classes de découvertes. • 2009
- VII-18. – Distribution de fruits dans les écoles situées en Zone d'Education Prioritaire (ZEP) dans le cadre de l'opération Un fruit pour la récré. • 2009
- VIII-19. – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2009. • 2009
- VIII-20. – Création de l'emploi de Chargé de communication interne. • 2009