02/02/2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (26)
- VIII-21. – Création de l'emploi de directeur du Protocole. • 2009
- VIII-22. – Renouvellement de l'emploi de Responsable du service Nancy Ville Santé. • 2009
- VIII-23. – Création de l'emploi de Chargé de mission lecture publique. • 2009
- VIII-24. – Résorption de l'emploi précaire au service des sports et création de l'emploi de Responsable des installations sportives. • 2009
- Rapports d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Lorraine concernant l'ASPTT Nancy-Vandoeuvre Handball' l'association sportive SLUC Nancy Basket et la société anonyme sportive (SASP) SLUC Nancy basket. • 2009
- Débat d'Orientation Budgétaire. • 2009