28/09/2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (67)
- I-1. – Participation de la Ville de Nancy, aux côtés du Grand Nancy, à la candidature française à l'organisation de l'EURO de football 2016. • 2009
- I-2. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2009
- I-3. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour la pratique du sport universitaire. • 2009
- I-4. – Attribution d'une subvention d'équipement à l'association Handisport Grand Nancy. • 2009
- II-5. – Aménagement de l'espace Thiers - Intérêt général de l'opération - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et approbation de l'avenant n°1 à la convention constitutive du groupement de commandes. • 2009
- II-6. – Dénomination de la place Charles III. • 2009
- II-7. – Requalification de l'Ancienne Chaudronnerie Lorraine - Convention de travaux avec l'Etablissement public foncier de Lorraine. • 2009
- II-8. – Rue de La Flize - Convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial. • 2009
- II-9. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement. • 2009
- II-10. – Versement à la Communauté urbaine du Grand Nancy d'un complément de participation financière au suivi animation de l'OPAH Rives de Meurthe pour l'année 2008. • 2009
- II-11. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association des biens français du patrimoine mondial. • 2009
- II-12. – Cession de l'immeuble situé au 54 rue des Quatre-Églises au Conseil général de Meurthe-et-Moselle. • 2009
- II-13. – Acquisition de l'immeuble situé au 49 rue de la Colline. • 2009
- II-14. – Échange foncier entre la Ville de Nancy et la copropriété situé au 4 rue du Général Drouot. • 2009
- II-15. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2009
- II-16. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy, Electricité de France et la Fondation d'entreprise EDF Diversiterre, dans le cadre de la réalisation du square Jules Dorget. • 2009
- II-17. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature. • 2009
- II-18. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le centre de formation de Metz Courcelles-Chaussy dans le cadre du Certificat de spécialisation Taille et soins aux arbres. • 2009
- III-19. – Construction d'une réserve commune aux musées de la Ville de Nancy et du Grand Nancy - Désignation du lauréat du concours d'architecture et d'ingénierie - Autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre. • 2009
- III-20. – Convention de partenariat avec la Société nationale des chemins de fer dans le cadre de la 31ème édition du Livre sur la Place. • 2009