28/09/2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (67)
- X-59. – Conclusion d'un contrat de cession des marques Place Stanislas Place Stan Les pavés de Stanislas et d'un protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Nancy et Monsieur Michel LAURENT. • 2009
- X-60. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au conseil d'administration de la SACICAP de Lorraine. • 2009
- XI-61. – Contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques de divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre. • 2009
- XII-62. – Modalités de répartition des charges refacturées aux commerçants de divers marchés. • 2009
- XIII-63. – Fournitures de papier et enveloppes- Année 2010- Appel d'offres ouvert. • 2009
- XIII-64. – Location - entretien d'appareils distributeurs pour les locaux sanitaires des différents services municipaux et approvisionnement en produits réutilisables ou consommables de ces appareils - Années 2010 à 2013 - Appel d'offres ouvert. • 2009
- XIII-65. – Appel d'offres ouvert - Location-maintenance de photocopieurs pour les écoles. • 2009