09/11/2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement. • 2009
- Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public pour l'élimination des déchets. • 2009
- II-1. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2008 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2008. • 2009
- II-2. – Zone d'aménagement concerté Austrasie - Note de conjoncture exercice 2008 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2008. • 2009
- II-3. – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire : périmètre 2010. • 2009
- II-4. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2009
- II-5. – Cession d'immeubles - îlot Boulay de la Meurthe à l'Etablissement public foncier de Lorraine. • 2009
- II-6. – Cession de mitoyenneté au 43 bis rue de Villers à Nancy. • 2009
- II-7. – Protection de la ressource en eau de l'agglomération nancéienne : Cession de propriétés à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2009
- II-8. – Apposition d'une plaque commémorative sur la maison natale du Chanoine Etienne DRIOTON au 82, rue Stanislas à Nancy. • 2009
- III-9. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers - Attribution de subventions. • 2009
- IV-10. – Musée lorrain - Restauration des décors des voûtes extérieures du Palais Ducal - Demande de subventions complémentaires à la Direction régionale des affaires culturelles et au Conseil régional de Lorraine. • 2009
- IV-11. – Restructuration et rénovation de l'école élémentaire Stanislas - Avenants aux marchés de travaux. • 2009
- IV-12. – Locaux administratifs Nancy-Thermal - 43, rue du Sergent Blandan à Nancy. Contrat de raccordement et de fourniture de chaleur par le réseau public de chauffage urbain. • 2009
- IV-13. – Appel d'offres ouvert. Années 2010-2011-2012. Travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs, dans les propriétés communales de la Ville de Nancy. • 2009
- V-14. – Convention avec la Ville de Nantes pour l'exposition Brassaï la maison que j'habite. • 2009
- V-15. – Lancement de l'appel d'offres restreint : campagne de restauration des collections du Musée lorrain 2010. • 2009
- V-16. – Partenariat avec L'Autre Canal : réévaluation de la redevance d'occupation des locaux. • 2009
- V-17. – Convention de partenariat avec la S.A.C.E.M. pour le programme d'animations estivales 2009 de la Ville de Nancy. • 2009
- V-18. – Attribution d'entrées gratuites au Musée lorrain, au Musée des beaux-arts et au Musée de l'École de Nancy pour les participants à la manifestation Faim d'Echanges 2009. • 2009