09/11/2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- VI-19. – Faim d'Echanges : attribution d'une subvention au CROUS de Nancy-Metz. • 2009
- VI-20. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2009
- VI-21. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2009
- VI-22. – Attribution de subventions d'équipement. Conventions avec les clubs sportifs. • 2009
- VII-23. – Dénomination d'un espace de jeux au parc de la Pépinière : Esplanade de la Convention Internationale des Droits de l'Enfant. • 2009
- VIII-24. – Soutien financier au Lycée Jeanne d'Arc au titre des relations européennes et internationales. • 2009
- IX-25. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique. • 2009
- IX-26. – Octobre Rose 2009 - Demande de subventions. • 2009
- IX-27. – Structure multi-accueil Jeanine Bodson : conventions pour le versement de la participation des partenaires du Projet de Rénovation Urbaine. • 2009
- IX-28. – Attribution de subventions à caractère social. • 2009
- IX-29. – Fonds d'Aide aux Jeunes en Difficulté (FAJ) - Contribution de la Ville de Nancy à la Mission locale du Grand Nancy, gestionnaire du dispositif. • 2009
- IX-30. – Attribution de subventions à deux associations oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville. • 2009
- IX-31. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration et de la lutte contre les discriminations - 2ème phase de l'année 2009. • 2009
- IX-32. – Versement exceptionnel d'une subvention à l'association NAN.C.I.E. (Centre International de l'Eau) dans le cadre d'une aide d'urgence apportée à la commune d'Anderamboukane au Mali. • 2009
- X-33. – Indemnité de conseil au receveur municipal. • 2009
- X-34. – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2010. • 2009
- X-35. – Appel d'offres ouvert, année 2010 : nettoyage des locaux municipaux. • 2009