14/12/2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (41)
- I-1. – Mise en révision du secteur sauvegardé. • 2009
- I-2. – Convention pluriannuelle d'objectifs (2010-2012) avec l'Office de Tourisme de Nancy. • 2009
- I-3. – Dénomination de la rue de l'Abbé-Haltebourg au Plateau de Haye. • 2009
- I-4. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2009
- II-5. – Acquisition du trésor du XVIème siècle de Pouilly-sur-Meuse. • 2009
- II-6. – Acceptation de la donation de dessins de Claude Prouvé. • 2009
- II-7. – Acquisition d'un dessin de Jean Hélion intitulé Double autoportrait (1951). • 2009
- II-8. – Convention de partenariat relative à la vente de la carte Jeunes Nancy Culture. • 2009
- II-9. – Convention de partenariat et de groupement de commandes entre le Musée lorrain et les Musées de Metz Métropole, la Cour d'Or pour l'organisation de l'exposition consacrée au mobilier lorrain. • 2009
- II-10. – Opération Visitez un jardin en Lorraine. • 2009
- II-11. – Convention de partenariat avec l'ATILF / CNRS - Université Nancy 2 dans le cadre d'un concours régional d'écriture La nouvelle de la classe. • 2009
- II-12. – Week-End Musées Télérama - 20 et 21 mars 2010 : entrée gratuite dans les trois musées nancéiens sur présentation du Pass Télérama. • 2009
- II-13. – Attributions de subventions aux projets à des associations culturelles. • 2009
- II-14. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel. • 2009
- II-15. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société IVECO EST - Défilé de la Saint Nicolas. • 2009
- II-16. – Fête de la Saint Nicolas 2009 - Convention de partenariat avec France Bleu Sud Lorraine. • 2009
- III-17. – Décision modificative n°1. • 2009
- III-18. – Gestion de l'encours de la dette. • 2009
- III-19. – Dotations provisoires 2010. • 2009
- III-20. – Attribution de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires. • 2009