28/09/2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (67)
- III-41. – Acquisition d'un pied de lampe de Jacques Gruber. • 2009
- III-42. – Acceptation du don d'un tableau représentant Jacques Majorelle. • 2009
- III-43. – Autorisation de dépôts-vente au Musée de l'École de Nancy. • 2009
- III-44. – Attribution de 20 entrées gratuites au Musée des beaux-arts pour les adhérents de la French Heritage Society. • 2009
- III-45. – Bibliothèque municipale - Convention relative au Dépôt Légal entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2009
- III-46. – Bibliothèque-Médiathèque de Nancy - Numérisation de documents - Demande de subvention à la DRAC de Lorraine. • 2009
- Rapports annuels des délégataires de services publics et rapports des travaux de la Commission consultative des services publics locaux. • 2009
- Communication au conseil municipal sur le rapport d'activités 2008 du Grand Nancy. • 2009
- V-47. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. • 2009
- V-48. – Demande de subvention à l'État - CUCS pour le projet Les femmes au coeur du quartier porté par la Médiathèque du Haut-du-Lièvre (Aventures Partagées du Plateau de Haye). • 2009
- V-49. – Avenant n° 2 à la convention 2007-2009 entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy sur des actions de santé publique. • 2009
- V-50. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique. • 2009
- V-51. – Attribution de subventions à des associations relevant de la Délégation aux Droits de l'Homme, à l'Intégration et à la Lutte contre les discriminations - 1ère phase de l'année 2009. • 2009
- VI-52. – Établissement d'enseignement privé La Providence-Lasalle - Convention avec le nouvel organisme de gestion relative à la participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement. • 2009
- VII-53. – Accueils de loisirs sans hébergement et séjours courts : renouvellement de la convention d'action sociale familiale Aides aux Temps Libres avec la Caisse d'allocations familiales. • 2009
- VII-54. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2009
- VII-55. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2009
- VIII-56. – Soutien financier à différentes associations au titre des Relations Européennes, Internationales et Transfrontalières. • 2009
- IX-57. – Régie de recettes de la mairie de quartier Haut-du-Lièvre pour l'encaissement de diverses prestations - Régie de recettes du port de plaisance pour l'encaissement des droits de stationnement et de divers produits - Demande de sursis de versement et dem. • 2009
- X-58. – Astreintes et permanences - modalités de mise en oeuvre de l'indemnisation. • 2009