VII-53. – Accueils de loisirs sans hébergement et séjours courts : renouvellement de la convention d'action sociale familiale Aides aux Temps Libres avec la Caisse d'allocations familiales. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 2009

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Cotes extrêmes : 830 W 183