II-5. – Aménagement de l'espace Thiers - Intérêt général de l'opération - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et approbation de l'avenant n°1 à la convention constitutive du groupement de commandes. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2009
Archives publiques
Cotes extrêmes : 830 W 181
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération