II-4. – Convention entre la Communauté urbaine du Grand Nancy, Voies Navigables de France et la Ville de Nancy pour l'exploitation d'un bateau pélican. • 2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 2011

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Cotes extrêmes : 830 W 216