23/05/2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (38)
- I-1. – Avis de la Ville de Nancy sur le Projet de Plan de Prévention des Risques Inondation (P.P.R.I.) de la Meurthe entre Jarville-la-Malgrange et Malzéville. • 2011
- II-2. – Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Nancy, la Chambre de Commerce et d'Industrie de Meurthe-et-Moselle, la Chambre de Métiers de Meurthe-et-Moselle et l'association les Vitrines de Nancy portant sur le développement du commerc. • 2011
- II-3. – Délimitation de zones d'occupation du domaine public fluvial. • 2011
- II-4. – Convention entre la Communauté urbaine du Grand Nancy, Voies Navigables de France et la Ville de Nancy pour l'exploitation d'un bateau pélican. • 2011
- II-5. – Nancy Tourisme, Office de Tourisme de Nancy et du Rayonnement du Grand Nancy - Demande de renouvellement du classement 4 étoiles. • 2011
- II-6. – Adhésion à l'Association Nationale des Maires des Stations Classées et des Communes Touristiques. • 2011
- II-7. – Programmation d'études et de travaux sur monuments historiques. Convention financière 2011 / 2014 avec l'État. • 2011
- II-8. – Musée lorrain - Études pour la restauration de la voûte de la chapelle Ronde de l'église des Cordeliers - Convention financière avec l'État. • 2011
- II-9. – Porte de la Craffe - restauration partielle - Lancement des marchés à procédure adaptée de travaux -Convention financière avec l'État. • 2011
- II-10. – Convention de partenariat avec le lycée professionnel Emmanuel Héré - relevés topographiques de sites municipaux. • 2011
- II-11. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Association des biens français du Patrimoine Mondial pour la réalisation d'un guide vert dédié aux sites français inscrits sur la liste du patrimoine mondial. • 2011
- II-12. – Rendez - vous place Stanislas - Partenariat avec le Grand Nancy au titre de la taxe de séjour. • 2011
- II-13. – Convention de mécénat avec la Délégation Régionale EDF dans le cadre du nouveau spectacle des Rendez-vous place Stanislas. • 2011
- II-14. – Convention tripartite entre la Ville de Nancy, Lire à Nancy et l'Association Plumes A Connaître - Livre sur la Place 2011. • 2011
- II-15. – Convention de partenariat avec la S.A.C.E.M. pour le programme d'animations estivales 2011 de la Ville de Nancy. • 2011
- II-16. – Avenant à la convention de partenariat Carte Jeunes Nancy Culture / Association Form'actions Théâtre - Le Petit Théâtre dans la ville. • 2011
- II-17. – Exposition Jacques Gruber aux Galeries Poirel du 16 septembre 2011 au 22 janvier 2012. • 2011
- II-18. – Acquisition de dessins préparatoires de vitraux Jacques Gruber. • 2011
- II-19. – Musée des beaux-arts : rénovation technique et muséographique / phase travaux -Demande de subventions dans le cadre du Grand Projet 4.1 Promouvoir la métropolisation du CPER 2007 - 2013. • 2011
- II-20. – Musée des beaux-arts: rénovation technique et muséographique / phase travaux- Demande de subventions au Fonds Européen de Développement Régional (FEDER). • 2011