11/04/2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (58)
- I-1. – Versement d'une subvention de solidarité au Japon. • 2011
- II-2. – Vote du Budget primitif 2011. • 2011
- II-3. – Vote des taux des Impôts directs. • 2011
- II-4. – Ajustement des autorisations de programme 2010 - 2014. • 2011
- II-5. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association Groupe ICN. • 2011
- III-6. – Mise en place de la première tranche de la subvention FISAC opération urbaine de requalification du secteur Mengin - Charles III. • 2011
- III-7. – Parking Charles III : travaux et avenants aux contrats de concession. • 2011
- III-8. – Marché des étalagistes - Installation sur les allées nord et sud de la place Mengin et sur le mail Saint-Thiébaut. • 2011
- III-9. – Marché des étalagistes - tarification. • 2011
- III-10. – Marché des étalagistes - rachat des caravanes-boutiques. • 2011
- III-11. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à Nancy Tourisme, Office de Tourisme de Nancy et du rayonnement du Grand Nancy. • 2011
- III-12. – Avenant n°1 à la convention de constitution de groupement de commandes pour la construction des réserves communes des musées de Nancy et du Grand Nancy. • 2011
- III-13. – Construction d'une réserve commune aux Musées de la Ville et du Grand Nancy - Proposition d'avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre. • 2011
- III-14. – Sillon Lorrain : Protocole relatif à la mise en place d'un pôle lyrique, symphonique et chorégraphique en lorraine. • 2011
- III-15. – Attribution de subventions aux projets à des associations culturelles. • 2011
- III-16. – Autorisation d'utiliser des images du Domaine Public de la Ville de Nancy par le Bureau d'Accueil des Tournages de Lorraine. • 2011
- III-17. – Adhésion au dispositif Pass Pro Tourisme pour 2011. • 2011
- III-18. – Acquisition d'un panneau à hublots en aluminium de Jean Prouvé. • 2011
- III-19. – Acquisition d'un manuscrit original de l'ouvrage de Rémi Malingrey intitulé Chagrin Mode d'Emploi. • 2011
- III-20. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy (Musée des beaux-arts), l'École nationale supérieure d'art de Nancy (ENSAN) et l'Institut européen de cinéma et d'audiovisuel (IECA). • 2011