11/04/2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (58)
- IV-41. – Location-maintenance de 33 photocopieurs pour les écoles - Appel d'offres ouvert. • 2011
- V-42. – Approbation du programme d'études de l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Aire Urbaine nancéienne(ADUAN) et attribution d'une subvention pour 2011. • 2011
- V-43. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le quartier des Rives de Meurthe - Subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés. • 2011
- V-44. – Partenariat entre la Ville de Nancy et EDF. Accueil de conseillers solidarité. • 2011
- V-45. – Avis sur la cession par l'Office public de l'habitat de Nancy d'un immeuble sis 12, rue de Serre à Nancy. • 2011
- V-46. – Cession d'un logement à l'école du Placieux. • 2011
- V-47. – Cession de l'immeuble 15 rue Sainte-Catherine. • 2011
- V-48. – Cession d'un délaissé de voirie 18 rue Charles Dusaulx. • 2011
- V-49. – Attribution des primes de ravalement. • 2011
- V-50. – Attribution de subventions aux Ateliers de Vie de Quartiers et à l'association Accueil des Villes françaises. • 2011
- VI-51. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association l'Amicale du Camp de Concentration de Dachau. • 2011
- VI-52. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association Centre-Ville en Mouvement. • 2011
- VI-53. – Attribution de subventions au Comité d'action sociale de la Ville de Nancy et à l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy. • 2011
- VI-54. – Attribution de subventions à l'Association des Amis de la Basilique du Sacré Coeur et à l'Association Paroissiale Notre Dame de Lourdes. • 2011
- VI-55. – Création de l'emploi de chef du service Grands Evénements au sein du pôle Culture et Animations. • 2011
- VI-56. – Constitution d'un groupement de commandes en matière de fourniture de matériels, logiciels et prestations pour la bureautique. • 2011
- VI-57. – Marchés de surveillance - Avenant n°1 aux lots n°1 et 2. • 2011
- VI-58. – Adhésion à la convention relative au groupement de commandes pour l'achat de pièces détachées et à l'entretien du parc automobile. • 2011