21/02/2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (18)
- Débat d'Orientation Budgétaire. • 2011
- Ville Européenne Durable : contribution de la Ville de Nancy à la relecture du projet d'agglomération. • 2011
- II-1. – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy. • 2011
- III-2. – Extension de compétences de la Communauté urbaine du Grand Nancy : Cartographie et plan de prévention du bruit dans l'environnement. • 2011
- IV-3. – Convention de partenariat avec le Forum IRTS. • 2011
- IV-4. – Week-end musées Télérama des 19 et 20 mars 2011. • 2011
- IV-5. – Convention de partenariat avec le club Kiwanis de Nancy. • 2011
- IV-6. – Soutien financier à différentes associations au titre des Relations européennes, internationales et transfrontalières. • 2011
- IV-7. – Théâtre de la Manufacture - Restructuration et extension des locaux -Avenant n° 2 aux marchés de travaux. • 2011
- V-10. – Attribution des primes de ravalement. • 2011
- V-11. – Élections cantonales des 20 et 27 mars 2011. Attribution gratuite de places de cinéma pour les Présidents et Assesseurs des bureaux de vote. • 2011
- V-8. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le quartier des Rives de Meurthe - Subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés. • 2011
- V-9. – Avis sur la cession de 71 pavillons dits anciens et 61 pavillons dits SARFATI situés dans le quartier d'Haussonville par l'OPH de Nancy. • 2011
- VI-12. – Dénomination d'une allée Kiryat Shmona au parc de la Pépinière. • 2011
- VI-13. – Création de l'emploi de Chargé de mission au sein du service des Relations Internationales. • 2011
- VI-14. – Création de l'emploi de chef du service Nancy Ville Santé. • 2011
- VI-15. – Suivi des frais médicaux résultant d'un accident de travail. Revalorisation du montant horaire de la vacation du médecin conseil. • 2011
- VI-16. – Avis - Demande de dérogation au repos dominical présentée par la Société AltéAd LORLEV. • 2011