11/04/2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (58)
- III-21. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, Frédérique Bertrand et la BNP Paribas. • 2011
- III-22. – Désaffectation, déclassement et cession à titre gratuit ou onéreux ou destruction de documents relevant des collections de la bibliothèque-médiathèque de Nancy. • 2011
- III-23. – Convention de mécénat triennale entre la Ville de Nancy et la Banque Populaire Lorraine Champagne. • 2011
- III-24. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, la Communauté urbaine du Grand Nancy et l'association Ergastule. • 2011
- III-25. – Convention de partenariat entre l'École nationale supérieure d'art de Nancy (ENSAN) et La Ville de Nancy (Ensemble Poirel). • 2011
- III-26. – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des Relations Internationales. • 2011
- III-27. – Mai de l'Europe 2011. • 2011
- IV-28. – Réactualisation du conventionnement avec l'ULMJC et les MJC. • 2011
- IV-29. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse. • 2011
- IV-30. – Vie étudiante : adhésion à la charte Manifestations étudiantes responsables et attribution de subventions. • 2011
- IV-31. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. • 2011
- IV-32. – Attribution d'une subvention à l'Office nancéien des personnes âgées. • 2011
- IV-33. – Attribution d'une subvention au Centre communal d'action sociale. • 2011
- IV-34. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 1ère phase de l'année 2011. • 2011
- IV-35. – Octroi d'une participation financière à la Fédération Nationale des Déportés, Internés, Résistants et Patriotes (F.N.D.I.R.P.). • 2011
- IV-36. – Mise en oeuvre des chantiers d'insertion 2011. • 2011
- IV-37. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2011
- IV-38. – Attribution d'une subvention d'équipement. Convention avec l'association École française de Parachutisme Nancy Lorraine. • 2011
- IV-39. – Attribution d'une subvention à la Caisse des Écoles de la Ville de Nancy. • 2011
- IV-40. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2011. • 2011