23/05/2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (38)
- II-21. – Musée des beaux-arts -rénovation technique et muséographique - Avenant n°1 au contrat de maîtrise d'oeuvre - Lancement de la procédure adaptée - Travaux. • 2011
- II-22. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy (Ensemble Poirel), et la société Sombrero & Co. • 2011
- III-23. – Périmètre scolaire des écoles primaires publiques. • 2011
- III-24. – Carte scolaire du 1er degré - mesures d'ouverture et de fermeture de classes. • 2011
- III-25. – Groupe Scolaire Buffon - Restructuration, extension, amélioration thermique. Avenant n° 1 au lot Menuiseries extérieures. • 2011
- III-26. – Convention pour l'année 2011 entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy sur des actions de santé publique. • 2011
- III-27. – Octobre Rose 2011 - Demande de subventions. • 2011
- III-28. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 1ère phase. • 2011
- III-29. – Convention avec l'association Pass'Sport et Culture. • 2011
- III-30. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2011
- III-31. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2011
- III-32. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société SCREG EST dans le cadre du tournoi de Horse-ball des 27, 28 et 29 mai 2011. • 2011
- III-33. – Attribution de subventions d'équipement. Conventions avec deux clubs sportifs. • 2011
- III-34. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2011
- III-35. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. • 2011
- Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes concernant le Centre chorégraphique national-Ballet de Lorraine pour la période 2007 - 2009. • 2011
- IV-36. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables. • 2011
- V-37. – Renouvellement par un contrat à durée indéterminée de l'emploi contractuel de Chargé de Mission Commerce et Artisanat d'Art. • 2011