VII - 60. – Convention avec la Métropole du Grand Nancy et l'Education Nationale pour l'organisation des classes à horaires aménagés (CHAM) pour l'année scolaire 2019-2020 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2019
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1049 W 114
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération