24 juin 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (78)
- I - 1. – Communication - Politique de la Ville de Nancy en matière de Sécurité Publique • 2019
- I - 2. – Convention de rattachement au Centre de Supervision Urbain Métropolitain • 2019
- I - 3. – Adhésion au groupement de commandes relatif aux marchés de fourniture, pose et maintenance de caméras et services associés • 2019
- II - 4. – Avis sur le dossier de déclaration d'utilité publique des travaux nécessaires au renouvellement et à l'extension du tramway métropolitain • 2019
- III - 5. – Approbation du Contrat Local de Santé de 2ème génération 2019-2023. • 2019
- IV - 6. – Approbation des comptes de gestion 2018 • 2019
- IV - 7. – Approbation des comptes administratifs 2018 du budget principal et des budgets annexes • 2019
- IV - 8. – Affectation des résultats de l'exercice 2018 • 2019
- IV - 9. – Décision Modificative N°1 - Exercice 2019 • 2019
- IV - 10. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2018 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention • 2019
- IV - 11. – Régularisation du transfert d'éléments d'actif de la Ville à la régie personnalisée de l'Opéra National de Lorraine • 2019
- IV - 12. – Tarification des services municipaux • 2019
- V - 13. – Appel à projets entrepreneurial en faveur de la transition écologique – Liste des lauréats et montant des subventions attribuées • 2019
- V - 14. – Versement d'une subvention à l'ATP Association pour la Vie Economique du Cœur de Nancy • 2019
- V - 15. – Association des Commerçants du Marché Couvert de Nancy - attribution d'une subvention • 2019
- V - 16. – Versement des frais pédagogiques dans le cadre de l'Apprentissage • 2019
- V - 17. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de l'insertion sociale • 2019
- V - 18. – Communication - Rapports des Etablissements Publics Locaux : Société d'économie mixte SOLOREM - Sociétés publiques locales : "Grand Nancy Congrès et Evénements" et "Grand Nancy Habitat" • 2019
- V - 19. – 6ème Programme de l'habitat Durable : Programme d'Intérêt Général (PIG) Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy- Subventions en faveur du parc privé. • 2019
- V - 20. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement • 2019