24 juin 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (78)
- VII - 61. – Convention de partenariat avec l'Université de Lorraine pour la mise en oeuvre d'actions de découvertes scientifiques pour les élèves de Nancy • 2019
- VII - 62. – Convention de partenariat avec le Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement Nancy-Champenoux • 2019
- VII - 63. – Participation aux frais de scolarité pour les élèves accueillis dans les écoles publiques de Nancy pour l'année 2019/2020 • 2019
- VII - 64. – Aménagement des "salons" de l'esplanade Lucien CUENOT. Demande de subvention pour la création d'espaces sportifs du salon n°1. • 2019
- VII - 65. – Arrivée de la 4ème étape du Tour de France à Nancy - Conventions de partenariat avec le Département de Meurthe-et-Moselle et la Région Grand Est • 2019
- VII - 66. – Participation des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives de la Ville de Nancy dans les écoles primaires publiques de la Ville de Nancy • 2019
- VII - 67. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse - Exercice 2019 - 3ème phase • 2019
- VII - 68. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2019 - 3ème phase • 2019
- VIII - 69. – Maintenance des installations et équipements techniques de la Ville de Nancy - Appel d'Offres Ouvert • 2019
- IX - 70. – Renouvellement du dépôt à l'INPI et extension des marques "Saint Nicolas", "Le marché de Saint Nicolas", "Les fêtes de Saint Nicolas" et "La fête de Saint Nicolas", et dépôt à l'INPI des marques "Le week-end de Saint Nicolas", "Les Rendez-vous de Saint Nicolas" et "Les Villages de Saint Nicolas" • 2019
- IX - 71. – Modifications des statuts de la Congrégation de la Doctrine Chrétienne de Nancy • 2019
- IX - 72. – Fournitures de produits et petit matériel d'entretien ménager - Appel d'Offres Ouvert • 2019
- IX - 73. – Communication - Rapports annuels des délégataires de services publics et rapport des travaux de la Commission consultative des services publics locaux • 2019
- IX - 74. – Informatique mutualisée : Modification de la convention de mutualisation de moyens informatiques • 2019
- IX - 75. – Indivision Solvay - Constitution de servitudes de tréfonds au bénéfice de la Société Gaz Réseau Distribution France (GRDF) sur les parcelles AM 151 et 152 à Maxéville • 2019
- IX - 76. – Renouvellement du réseau électrique ENEDIS, rue Pierre Dac à Nancy - Convention de servitude • 2019
- IX - 77. – Expérimentation du télétravail à la Ville de Nancy • 2019
- IX - 78. – Reversement de la quote part de la subvention versée par le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique Territoriale pour l'année 2017 et du solde de la convention 2015-2018, au Centre Communal d'Action Sociale et à l'EHPAD "Notre Maison" • 2019