7 octobre 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- I - 1. – Rapport d'activité et de développement 2018 de la Métropole du Grand Nancy • 2019
- I - 2. – Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement • 2019
- I - 3. – Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets • 2019
- II - 4. – Charte d'Ethique du Centre de Supervision Urbain et de Vidéoprotection • 2019
- III - 10. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la défense des droits et des intérêts du consommateur ou contribuant à la dynamisation de l'économie locale • 2019
- III - 11. – Attribution de subventions aux associations de commerçants de quartier • 2019
- III - 12. – Dérogations au repos dominical • 2019
- III - 13. – Nouveau Programme de Renouvellement Urbain du Plateau de Haye - restructuration et rénovation de la salle socioculturelle de Gentilly - demande de subventions auprès de l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine et du Conseil Départemental de Meurthe et Moselle • 2019
- III - 5. – Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Nancy et la Métropole du Grand Nancy en vue de la passation d'un marché public de prestations intellectuelles pour l'élaboration du plan de gestion du bien UNESCO • 2019
- III - 6. – Avis du conseil municipal sur la demande de modification mineure des limites du bien UNESCO "Place Stanislas, Place de la Carrière et Place d'Alliance", intégrant le jardin du palais du Gouvernement • 2019
- III - 7. – Végétalisation des Façades • 2019
- III - 8. – Attribution des primes de ravalement • 2019
- III - 9. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, la Chambre d'Agriculture de Meurthe-et-Moselle et l'association "Saveurs Paysannes" • 2019
- IV - 14. – Approbation du réglement intérieur de la ludothèque municipale Saint-Nicolas • 2019
- IV - 15. – Convention de réservation de 19 logements rue de la Digue mis à disposition par Batigère auprès de la Ville de Nancy • 2019
- IV - 16. – Convention avec l'Education nationale pour la mise à disposition de données relatives aux élèves des écoles publiques • 2019
- IV - 17. – Convention de partenariat avec l'association e-Enfance pour l'organisation d'ateliers d'éducation au numérique • 2019
- IV - 18. – Convention avec la Métropole du Grand Nancy pour la fourniture de chèques mobilité pour des enfants scolarisés en UPE2A • 2019
- IV - 19. – Convention de partenariat pour l'expérimentation d'une coordination autour de l'emploi des AESH • 2019
- IV - 20. – Ecoles en immersion bilingue - Convention avec l'Education nationale et bourse d'études pour une enseignante • 2019