7 octobre 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- V - 40. – Fêtes de la Saint-Nicolas 2019 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Leroy Merlin Nancy Sud Houdemont • 2019
- V - 41. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy - et le CHRU - Maternité Régionale • 2019
- V - 42. – Livre sur la Place 2019 - Convention de mécénat avec le Fonds de dotation de l'Office Métropolitain de l'Habitat du GN • 2019
- V - 43. – Le Livre sur la Place 2019 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la SNCF • 2019
- V - 44. – Livre sur la Place 2019 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Fédération Départementale du BTP • 2019
- V - 45. – Le Livre sur la Place 2019 - Convention de partenariat entre le magazine Vanity Fair et la Ville de Nancy • 2019
- V - 46. – Le Livre sur la Place 2020 - Demandes de subventions • 2019
- V - 47. – Déplacement à Krasnodar du Trio Mathieu Loigerot • 2019
- V - 48. – Attribution d'une subvention au Cercle Amical France Allemagne (CAFA) • 2019
- V - 49. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire, du dialogue intercultuel et de la solidarité internationale • 2019
- VI - 50. – Convention de Partenariat entre la Ville de Nancy et le CETA-GN • 2019
- VI - 51. – Convention de Partenariat dans le cadre du Certificat de Spécialisation Arboriste grimpeur • 2019
- VI - 52. – Installation Classée soumise à enquête publique. Demande de la société VEOLIA pour la mise en place d'une station de combustion au sein de la station d'épuration de Maxéville. • 2019
- VI - 53. – Octroi d'une subvention à l'association DYNAMO • 2019
- VI - 54. – Rénovation et amélioration thermique de la salle socioculturelle de Gentilly et de son annexe - Marchés à procédure adaptée - Avenant n° 1 au lot n° 8 - Revêtement de sols • 2019
- VII - 55. – Caution de la Ville de Nancy à hauteur de 50% pour deux prêts d'un montant total de 4 100 000 € sollicitée par la Fondation de l'Institution des Jeunes Aveugles et Déficients Visuels de Nancy • 2019
- VII - 56. – Convention avec la Fédération Française du Sport en Entreprise pour une action expérimentale de prévention des troubles musculo squelettiques "Eveil musculaire" • 2019
- VII - 57. – Attribution de subventions au Comité d'Action Sociale et à l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy • 2019
- VII - 58. – Régime indemnitaire - Complément Indemnitaire Annuel (CIA) - Ajout et modification • 2019
- VII - 59. – Aide exceptionnelle relative à la réparation des monuments endommagés au cimetière de Préville suite à la chute d'un marronnier • 2019