4 novembre 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- I - 1. – Présentation de l'étude sur l'errance urbaine et urgence sociale du territoire du Grand Nancy • 2019
- II - 2. – Rapport d'Orientation Budgétaire 2020 • 2019
- II - 3. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables • 2019
- II - 4. – Réitération de garantie d'emprunt à la société immobilière 3F GRAND EST • 2019
- III - 5. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'Intérêt Général ( P.I.G ) Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy / Subventions en faveur du parc privé. • 2019
- III - 6. – Attribution des primes de ravalement • 2019
- III - 7. – Adhésion de la Ville de Nancy au Club des Managers de Centre-Ville et de Territoire • 2019
- IV - 10. – Nancy-Musées : Acceptation de don sous conditions - Donation Beck-Friis • 2019
- IV - 11. – Bibliothèque numérique Limédia.fr -- Adhésion au Groupement d'intérêt public • 2019
- IV - 12. – Convention de pôle associé entre les Bibliothèques de Nancy et la Bibliothèque nationale de France 2020-2024 • 2019
- IV - 13. – Fête de la Saint-Nicolas 2019 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le Lycée Henri Loritz de Nancy • 2019
- IV - 14. – Fête de la Saint-Nicolas 2019 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Image'Est - Union des professionnels • 2019
- IV - 15. – Fête de la Saint-Nicolas 2019 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, l'artiste Eddy La Gooyatsh et la Délégation de Meurthe et Moselle du Secours Catholique • 2019
- IV - 16. – Fête de la Saint-Nicolas 2019 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Caisse d'Epargne Grand Est Europe • 2019
- IV - 17. – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2019
- IV - 18. – Attribution d'une subvention exceptionnelle au Lycée Jeanne d'Arc • 2019
- IV - 19. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire, du dialogue intercultuel et de la solidarité internationale • 2019
- IV - 8. – Palais des Ducs de Lorraine – Musée lorrain : Convention de prêt d'une durée de 5 ans en faveur du Musée départemental du Sel de Marsal • 2019
- IV - 9. – Musée des beaux-arts et Musée de l'Ecole de Nancy - Acquisitions d'oeuvres d'art • 2019
- V - 20. – Classe passerelle à l'école maternelle du Placieux - Convention d'objectifs et de partenariat pour l'année scolaire 2019-2020 • 2019