16 décembre 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (76)
- I - 1. – Renouvellement et extension de la ligne 1 du tramway métropolitain - rapport et conclusions de la commission d'enquête - avis complémentaire • 2019
- II - 2. – Rapport de Développement Durable 2019 • 2019
- II - 3. – Appel à projets associatifs en faveur de la transition écologique : conventionnement avec les lauréats • 2019
- II - 4. – Plan Climat Énergie Territorial – Valorisation des Certificats d'Économie d'Énergie – Convention de partenariat Plan Climat Air Énergie Territorial – 4ème période nationale 2018 – 2020. • 2019
- II - 5. – Contrats de fourniture de chaleur à deux écoles communales. Nouveaux raccordements • 2019
- II - 6. – Fourniture, pose et maintenance de huit bornes de recharge électrique au centre technique Marcel Brot. Demande de subvention auprès d'Avere France • 2019
- III - 7. – Rapport Egalité Femmes / Hommes • 2019
- III - 8. – Vote du budget primitif 2020 • 2019
- III - 9. – Gestion de l'encours de la dette • 2019
- III - 10. – Ajustement des autorisations de programme 2015 - 2020 • 2019
- III - 11. – Réitération de garantie d'emprunt à l'OPH de la Métropôle du Grand Nancy • 2019
- III - 12. – Demande d'avis conforme au conseil municipal sur les emprunts du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nancy • 2019
- III - 13. – Exonération des droits d'enseigne, de TLPE, de terrasse et d'étalage rue Jeanne d'Arc et avenue de la Libération. • 2019
- III - 14. – Redevance d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation d'un kiosque place Monseigneur Ruch à Nancy. • 2019
- IV - 15. – Versement d'une subvention aux sociétés EOLE CINE et COMMANDERIE CINE • 2019
- IV - 16. – Convention entre la Ville de Nancy, l'Union Locale des maisons des Jeunes et de la Culture de Nancy, et la MJC Lillebonne pour l'attribution d'une subvention. • 2019
- IV - 17. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "les Vitrines de Nancy" pour l'année 2020 • 2019
- IV - 18. – Rapports annuels Politique de la Ville : Ville de Nancy et Métropole du Grand Nancy • 2019
- IV - 19. – Protocole d'Engagements Renforcés et Réciproques, avenant au Contrat de Ville 2015-2022 • 2019
- IV - 20. – Convention pluriannuelle de renouvellement urbain du Grand Nancy • 2019