16 décembre 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (76)
- VII - 61. – Convention de partenariat portant sur le distributeur-échangeur de seringues situé rue Pierre Fourier à Nancy. • 2019
- VII - 62. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 4 ème phase • 2019
- VII - 63. – Attribution de subvention aux associations oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville • 2019
- VIII - 64. – Esplanade Cuenot - Rétrocession à la Ville de Nancy des salons 2 et 3 • 2019
- VIII - 65. – Secteur Hausssonville - Mise en oeuvre du protocole foncier tripartite. • 2019
- VIII - 66. – Parking Stanislas - Convention d'occupation du domaine public - Ville de Nancy - Métropole du Grand Nancy - Maison du Vélo • 2019
- VIII - 67. – Parking Stanislas - Etat descriptif de division en volumes et déclassement partiel • 2019
- VIII - 68. – Plateau de Haye, aménagement du parking de l'Espace Pierre de Coubertin à Nancy • 2019
- VIII - 69. – Versement d'une subvention aux Amis de la basilique du Sacré Coeur • 2019
- VIII - 70. – Union Départementale CGT de Meurthe et Moselle - Subvention d'equipement • 2019
- VIII - 71. – Attribution de subventions aux organisations syndicales • 2019
- VIII - 72. – Instauration du Compte Personnel d'Activité - Modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation • 2019
- VIII - 73. – Mise à jour du tableau des effectifs • 2019
- VIII - 74. – Détermination des ratios promus / promouvables 2020 • 2019
- VIII - 75. – Renouvellement de la mise à disposition d'agents municipaux auprès de divers organismes • 2019
- VIII - 76. – Attribution de subventions au Comité d'Action Sociale et à l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy • 2019