16 décembre 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (76)
- IV - 21. – Note de conjoncture 2018 de la Convention Publique d'Aménagement ARTEM-Haussonville-Blandan • 2019
- IV - 22. – Territoire à enjeux Nancy Grand Coeur - Note de conjoncture ZAC Nancy Grand Coeur pour l'exercice 2018 • 2019
- IV - 23. – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2018 • 2019
- IV - 24. – Territoire à enjeux du Plateau de Haye - ZAC du Plateau de Haye - Note de conjoncture pour l'exercice 2018 • 2019
- IV - 25. – Attribution des primes de ravalement • 2019
- IV - 26. – Communication : Rapport de mandat 2014/2020 du Pôle Métropolitain Européen du Sillon Lorrain. • 2019
- IV - 27. – Dénomination de Voirie - Section de la Voie de la Meurthe située entre l'avenue du XX° Corps, la rue Bazin et la rue Guilbert de Pixérécourt • 2019
- V - 28. – Activités périscolaires - Avenant à la convention conclue avec la MJC du Haut du Lièvre • 2019
- V - 29. – Attribution d'une subvention à la Ligue de l'Enseignement pour la diffusion de l'activité Lire et Faire Lire dans les écoles • 2019
- V - 30. – Attribution de subventions aux Maisons des Jeunes et de la Culture et à l'Union Locale des MJC au titre de l'exercice 2020 • 2019
- V - 31. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse - exercice 2020 • 2019
- V - 32. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2019 - 6ème phase • 2019
- V - 33. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2020 • 2019
- V - 34. – Versement d'une subvention à l'Office Nancéien des Personnes Agées pour l'année 2020 • 2019
- V - 35. – Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale • 2019
- VI - 36. – Centre Chorégraphique National - Ballet de Lorraine - Convention d'application 2020 • 2019
- VI - 37. – Théâtre de la Manufacture - Centre Dramatique National de Nancy-Lorraine - Avenant n°1 au contrat d'objectifs pluriannuels 2017-2019 • 2019
- VI - 38. – Opéra National de Lorraine - Attribution de la subvention 2020 • 2019
- VI - 39. – L'Autre Canal - convention 2020 • 2019
- VI - 40. – Attributions de subventions à des associations culturelles • 2019