4 novembre 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- V - 21. – PEN- Conventions avec des clubs sportifs pour l'organisation d'activités périscolaires dans les écoles maternelles pour l'année scolaire 2019-2020 • 2019
- V - 22. – Attribution d'une subvention à la manifestation Faim d'échanges • 2019
- V - 23. – Attribution d'une subvention d'équipement à la MJC Beauregard • 2019
- V - 24. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2019 • 2019
- V - 25. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2019
- V - 26. – Avenant n°2 à la convention de prestations intégrées entre la VDN et le CCAS • 2019
- VI - 27. – Remise du prix Nancy, ville citoyenne • 2019
- VI - 28. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 3 ème phase • 2019
- VI - 29. – Convention de délégation de paiement de gaz naturel pour 21 bâtiments exploités par la société DALKIA • 2019
- VII - 30. – Désaffectation et déclassement du domaine public de l'ensemble immobilier "Ancienne école des Grands Moulins" - 29/31/33 rue de Pixérécourt à Nancy - Parcelle AS 243 • 2019
- VII - 31. – Cession de l'ensemble immobilier sis 29/31/33 rue de Pixérécourt à Nancy • 2019
- VII - 32. – Union Régionale Interprofessionnelle CFDT Grand Est - Subvention d'équipement • 2019
- VII - 33. – Prestations intellectuelles dans le cadre de la rénovation et l'extension du Musée Lorrain - Avenants n° 02 aux lots n° 01, 03 et 06 • 2019