20 mai 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- I - 1. – Incendie de Notre Dame de Paris - Versement d'une subvention • 2019
- II - 10. – Attribution des primes de ravalement • 2019
- II - 2. – Mesures de soutien en faveur du commerce suite au mouvement des "gilets jaunes" • 2019
- II - 3. – Approbation du programme d'études de SCALEN Agence de développement des Territoires Nancy Sud Lorraine et attribution d'une subvention pour l'année 2019 Signature d'une convention cadre • 2019
- II - 4. – Port de plaisance Saint Georges - Avenant n°2 à la convention portant cahier des charges de concession, d'exploitation et de développement d'équipements légers au port Saint Georges sur le domaine public fluvial confié à Voies Navigables de France • 2019
- II - 5. – Appel à projets entrepreneurial en faveur de la transition écologique – Conventions de partenariat • 2019
- II - 6. – Attribution d'une subvention à l'association Ars&Techné en vue de l'acte 2 préfiguratif de « Affinités - Biennale du Design du Grand Est » • 2019
- II - 7. – Versement d'une subvention de fonctionnement et mise à disposition d'un agent municipal à la Mission Locale du Grand-Nancy - Convention entre la ville de Nancy et la Mission Locale du Grand Nancy • 2019
- II - 8. – Versement d'une subvention annuelle à l'ATP Rives de Meurthe au titre de la convention pluriannuelle passée dans le cadre du Plan de Déplacements Inter-Entreprises • 2019
- II - 9. – Avis sur la cession de 28 logements situés 346-348 Avenue de la Libération à Nancy appartenant à l'Office Métropolitain de l'habitat du Grand Nancy • 2019
- III - 11. – OCTROI Nancy, Pépinière Culturelle et Créative – programme d'intervention architecturale actualisé et demandes de subventions • 2019
- III - 12. – Attribution de subventions à des associations culturelles dans le domaine des arts plastiques • 2019
- III - 13. – Convention PLATO - Annexe financière 2019 • 2019
- III - 14. – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2019
- III - 15. – Palais des ducs de Lorraine : Musée lorrain - Convention de partenariat scientifique et culturel relative aux travaux préparatoires à la publication d'un ouvrage sur le palais ducal de Nancy • 2019
- III - 16. – Nancy-Musées : convention pour l'obtention du label 2019 "Le musée sort de ses murs" • 2019
- III - 17. – Nancy-Musées : partenariat avec France 3 • 2019
- III - 18. – Département des publics - Convention de partenariat avec les Editions Faton • 2019
- III - 19. – Convention de partenariat scientifique avec l'Université de Lorraine - Loria • 2019
- III - 20. – Musée des Beaux-Arts et Galerie Poirel : convention de mécénat entre la banque Kolb et la Ville de Nancy • 2019