20 mai 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- III - 21. – Bibliothèque numérique de référence - Phase II : sollicitation de subventions et engagement du programme • 2019
- III - 22. – Conventions en faveur du développement des collections et des animations spécifiques à destination des publics déficients visuels avec l'association Groupement des Intellectuels Aveugles ou Amblyopes de Nancy et l'association Valentin Haüy • 2019
- III - 23. – Acquisition de livres scolaires et non scolaires à l'usage de la bibliothèque Stanislas, la médiathèque, les bibliothèques annexes et les écoles - AOO • 2019
- III - 24. – Le Livre sur la Place 2019 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et EDF • 2019
- III - 25. – Mai de l'Europe 2019 - Attribution de subventions • 2019
- III - 26. – Attribution de subventions au titre des Relations Internationales • 2019
- III - 27. – Accueil d'un(e) jeune allemand(e) dans le cadre du Volontariat franco-allemand des territoires • 2019
- III - 28. – Bourses d'études pour des étudiants des villes jumelées pour l'année universitaire 2019/2020 • 2019
- III - 29. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire, du dialogue intercultuel et de la solidarité internationale • 2019
- IV - 30. – Rénovation et amélioration thermique de la salle socioculturelle de Gentilly et de son annexe. Demande du soutien financier de la Région Grand Est par le dispositif «Climaxion». Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle au titre de l'ANRU. • 2019
- IV - 31. – Acte constitutif de groupement de commandes pour l'achat d'énergie • 2019
- IV - 32. – Exonération des droits d'occupation du domaine public dans le cadre du Congrès FNSEA • 2019
- IV - 33. – Création de nouveaux espaces sans tabac dans le cadre de la convention de partenariat avec le comité départemental de Meurthe-et-Moselle de la Ligue contre le Cancer - Parcs Bonnet, Cure d'Air, Godron, Olry et St Mansuy. • 2019
- IV - 34. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association SI TOIT LIEN dans le cadre de la mise en place d'une équipe pluridisciplinaire dédiée aux situations d'incurie dans le logement • 2019
- IV - 35. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 2 ème phase • 2019
- IV - 36. – Attribution d'une subvention à l'association DYNAMO • 2019
- V - 37. – Fusion des écoles maternelle et élémentaire Beauregard • 2019
- V - 38. – Partenariat avec le Rectorat dans le cadre du concours "Ma classe a du talent" remporté par l'école élémentaire Stanislas • 2019
- V - 39. – Prix de l'Education de l'Académie des sports 2019 - Remise d'un prix par la Ville de Nancy • 2019
- V - 40. – Crédit d'impôt en faveur des dépenses de frais de garde des jeunes enfants : calcul des frais de garde pour la restauration scolaire et l'accueil de loisirs • 2019