25 mars 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (58)
- I - 1. – Rapport Egalité Femmes / Hommes • 2019
- I - 2. – Vote du budget primitif 2019 • 2019
- I - 3. – Vote des taux des impôts directs pour l'année 2019 • 2019
- I - 4. – Ajustement des autorisations de programme 2015 - 2020 • 2019
- I - 5. – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy • 2019
- I - 6. – Avance exceptionnelle de trésorerie au bénéfice du Centre Communal d'Action Sociale • 2019
- I - 7. – Mise en place d'un service de paiement en ligne • 2019
- I - 8. – Information au Conseil Municipal sur l'activité et la situation financière de la caisse du Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 2018 • 2019
- II - 9. – Charte de la Vie Nocturne • 2019
- III - 10. – Appel à projets associatif en faveur de la transition écologique : conventionnement avec les lauréats • 2019
- III - 11. – Villa Majorelle - Restauration des intérieurs - Demande de subvention auprès de l'Etat • 2019
- III - 12. – Demande de subvention pour des travaux d'investissement au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) - année 2019 • 2019
- III - 13. – Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Accueil et Réinsertion Sociale (Service Appartements de Coordination Thérapeutique) • 2019
- III - 14. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 1 ère phase • 2019
- III - 15. – Convention de partenariat avec l'Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) Lionnois dans le cadre du dispositif Service Sanitaire • 2019
- III - 16. – Attribution de subvention aux associations oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville. • 2019
- III - 17. – Attribution de subvention à l'association Accueil des Villes Françaises • 2019
- III - 18. – Renouvellement des subventions annuelles de fonctionnement des 7 conseils citoyens de Nancy. • 2019
- III - 19. – Attribution de subventions aux associations dédiées aux fêtes et animations de quartier 2019 • 2019
- IV - 20. – Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine - Lancement de quatre souscriptions publiques à destination des particuliers et entreprises • 2019