25 mars 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (58)
- VI - 41. – Attribution d'une subvention à la Caisse des Ecoles de la Ville de Nancy pour l'année 2019 • 2019
- VI - 42. – Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe-et-Moselle (CAF) - Aide à l'investissement dans des locaux périscolaires • 2019
- VI - 43. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2019 • 2019
- VI - 44. – Concours d'éloquence dans des établissements d'éducation prioritaire - Partenariat de la Ville de Nancy • 2019
- VI - 45. – Transports collectifs organisés dans le cadre des activités de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert • 2019
- VI - 46. – Attribution d'une subvention à la Ligue de l'Enseignement – Fédération des Œuvres Laïques de Meurthe-et-Moselle pour la diffusion de l'activité Lire et Faire Lire • 2019
- VI - 47. – Cours de langue allemande dans le cadre des activités périscolaires - Demande de subvention auprès de l'Office franco-allemand pour la Jeunesse pour l'année scolaire 2018-2019 • 2019
- VI - 48. – Attribution d'une subvention à la coopérative des écoles qui organisent une classe de découvertes en 2019 • 2019
- VI - 49. – Arrivée de la 4ème étape du Tour de France 2019 à Nancy - Convention tripartite entre la Société Amaury Sport Organisation, la Métropole du Grand Nancy et la Ville de Nancy • 2019
- VI - 50. – Attribution de subventions aux Maisons des Jeunes et de la Culture et à l'Union Locale des MJC au titre de l'exercice 2019 • 2019
- VI - 51. – Attribution de subventions d'équipement aux MJC et l'Union locale des MJC • 2019
- VI - 52. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse - Exercice 2019 • 2019
- VI - 53. – Attribution d'une subvention dans le cadre de la vie étudiante • 2019
- VI - 54. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2019 • 2019
- VII - 55. – Communication - Réforme de la gestion des listes électorales à compter de 2019 : la commission de contrôle • 2019
- VII - 56. – Détermination des ratios promus / promouvables 2019 • 2019
- VII - 57. – Modification du tableau des effectifs • 2019
- VII - 58. – Mise à disposition partielle d'un agent du CCAS auprès de la Ville de Nancy • 2019