4 février 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (29)
- I - 1. – Communication - Nancy 2030, Cap sur la Ville écologique • 2019
- I - 2. – Rapport Développement Durable 2018 • 2019
- II - 3. – Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Habitat et Déplacements (PLUiHD) • 2019
- II - 4. – Avis sur le projet de Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Site Patrimonial Remarquable (SPR) (anciennement secteur sauvegardé). • 2019
- II - 5. – Campagne de ravalement "Nancy, Ville Claire" - périmètre 2019 - Mise en place d'un dispositif d'accompagnement de végétalisation des façades • 2019
- II - 6. – Attribution des primes de ravalement • 2019
- II - 7. – Renouvellement de la convention de prestations de services intégrés avec la Société Anomyme Publique Locale " Grand Nancy Habitat" • 2019
- III - 8. – Rapport d'Orientation Budgétaire 2019 • 2019
- IV - 10. – Fourrière automobile - Recrutement d'un policier métropolitain en qualité de chargé d'exploitation • 2019
- IV - 9. – Centre de Supervision Urbain - Création d'un poste d'Agent de Police Municipale Métropolitain • 2019
- IX - 28. – Secteur Haussonville - Cession de l'emprise foncière du site "Donzelot" à l'Office Métropolitain de l'Habitat du Grand Nancy • 2019
- IX - 29. – Fourniture de produits papetiers à destination des services municipaux et écoles - Appel d'offres ouvert • 2019
- V - 11. – Convention de délégation de paiement des factures de gaz naturel pour les 26 bâtiments exploités par la société Dalkia • 2019
- V - 12. – Marché public global de performance énergétique de 58 bâtiments de la ville de Nancy - Soutien financier de la Région Grand Est par le dispositif « Climaxion » • 2019
- V - 13. – Rénovation et amélioration thermique de la salle socioculturelle de Gentilly et de son annexe – Marchés à procédure adaptée • 2019
- V - 14. – Fourniture de matériaux de construction pour les ateliers municipaux - 2019 - 2022 - Appel d'offres ouvert • 2019
- V - 15. – Acquisition de véhicules et engins de service - Appel d'offres ouvert • 2019
- V - 16. – Stationnement de longue durée dans les parkings publics concédés Convention ville de Nancy/société INDIGO • 2019
- V - 17. – Participation à l'opération "Commune Nature" • 2019
- VI - 18. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, la Chambre de Commerce et d'Industrie Grand Nancy Métropole - Meurthe-et-Moselle, la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Meurthe-et-Moselle et l'association "les Vitrines de Nancy" portant sur le développement et le rayonnement du commerce et de l'artisanat à Nancy • 2019