4 février 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (29)
- VI - 19. – Complément aux modalités de répartition des charges refacturées aux commerçants des marchés • 2019
- VI - 20. – Avis sur la cession par Nouveau Logis de l'Est de 32 logements situés 62, 64, 66 rue de la Hache à Nancy • 2019
- VII - 21. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) • 2019
- VII - 22. – Modification du périmètre scolaire des écoles publiques de Nancy • 2019
- VII - 23. – Attribution d'une subvention au club Nancy Athlétisme Métropole au titre de l'année 2019 • 2019
- VIII - 24. – Exposition "20 ans ! Dans les coulisses du Musée des Beaux-Arts de Nancy" (23 février - 24 juin 2019) - Conventions - Gratuités • 2019
- VIII - 25. – Tarification des acquisitions d'ouvrages, cartes postales et affiches pour le délégataire de la Librairie-Boutique du Musée des Beaux-Arts • 2019
- VIII - 26. – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2019
- VIII - 27. – Déplacement en Israël en février 2019 • 2019