20 mai 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- V - 41. – Prix Nancy Jeunes - sessions 2019 • 2019
- V - 42. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse - Exercice 2019 - 2ème phase • 2019
- V - 43. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2019 - 2ème phase • 2019
- V - 44. – Attribution de subventions d'équipement aux associations sportives • 2019
- VI - 45. – Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes portant sur les exercices 2012 à 2016. • 2019
- VII - 46. – Indivision Solvay - Commune de Maxéville - Cession de la parcelle cadastrée AM 151 à la Métropole du Grand Nancy • 2019
- VII - 47. – Site des anciennes chaudronneries de Lorraine - Rétrocession à la Ville de Nancy des zones 4 et 5 par ADIM EST • 2019
- VII - 48. – Désignations aux conseils de Discipline de Recours des fonctionnaires et des contractuels • 2019
- VII - 49. – Mise à disposition partielle d'un agent du crédit municipal de Nancy auprès de la Ville de Nancy • 2019
- VII - 50. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil de l'UFR Arts, Lettres et Langues - Nancy de l'Université de Lorraine • 2019
- VII - 51. – Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Nancy et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nancy en vue de la passation d'un marché public d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du renouvellement du marché de restauration collective • 2019