V-54. – Convention triennale avec l'Etat relative au programme des interventions sur le patrimoine architectural protégé au titre des monuments historiques appartenant à la ville de Nancy • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 2018

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Cotes extrêmes : 1049 W 99