25 juin 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (74)
- I-1. – Approbation des comptes de gestion 2017 • 2018
- I-2. – Approbation des comptes administratifs 2017 du budget principal et des budgets annexes • 2018
- I-3. – Affectation des résultats de l'exercice 2017 • 2018
- I-4. – Dispositif de contractualisation avec l'Etat prévu par la loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 • 2018
- I-5. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2017 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention • 2018
- I-6. – Détermination des durées d'amortissement • 2018
- I-7. – Régularisation du transfert d'éléments d'actif de la Ville à l'Autre Canal • 2018
- I-8. – Tarification des services municipaux • 2018
- II-9. – Contrat de Partenariat Métropolitain Région Grand Est, Métropole du Grand Nancy et Ville de Nancy • 2018
- II-10. – Centre Chorégraphique National - Ballet de Lorraine - Convention d'application 2018 • 2018
- II-11. – Théâtre de la Manufacture - Centre Dramatique National de Nancy-Lorraine - Convention d'application 2018 • 2018
- II-12. – Opéra National de Lorraine : contrat d'objectif 2018-2022 • 2018
- II-13. – Renouvellement des conventions de partenariat Carte Jeunes Nancy Culture • 2018
- II-14. – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2018
- II-15. – Nancy-Musées : Convention de partenariat avec Lorraine Tourisme dans le cadre du Pass Lorraine • 2018
- II-16. – Nancy-Musées : Convention avec The Watercolour World • 2018
- II-17. – Nancy-Musées : gratuité d'accès pour les congressites de la chambre nationale des experts spécialisés (CNES) • 2018
- II-18. – Délégation de Service Public relative à l'exploitation de la Librairie du Musée des Beaux-Arts - Choix du délégataire • 2018
- II-19. – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain : Convention de mécénat avec la Clinique Louis Pasteur • 2018
- II-20. – Palais des ducs de Lorraine-Musée lorrain : cession à titre gratuit ou à titre d'échanges de catalogues et cartes postales • 2018