25 juin 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (74)
- II-21. – Rénovation du Palais des ducs de Lorraine - Musée Lorrain - Demandes de subvention - Année 2018 • 2018
- II-22. – Musée des Beaux-Arts : Convention de dépôt • 2018
- II-23. – Demande de subventions pour l'acquisition d'oeuvres du patrimoine écrit et graphique par les Bibliothèques de Nancy • 2018
- II-24. – Concert dans le cadre de l'opération de financement participatif des Bibliothèques de Nancy pour l'achat de 79 oeuvres de jeunesse de Claude Weisbuch • 2018
- II-25. – Fêtes de Saint Nicolas 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et La Poste • 2018
- II-26. – Spectacle estival des Rendez-vous Place Stanislas 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et EDF • 2018
- II-27. – Spectacle estival des Rendez-vous Place Stanislas 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Caisse des Dépôts et Consignations • 2018
- II-28. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et Batigère Nord-Est • 2018
- II-29. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Groupama Grand Est • 2018
- II-30. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Couleur et Volume • 2018
- II-31. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Transdev • 2018
- II-32. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Fondation Jan Michalski • 2018
- II-33. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Fédération Départementale du BTP de Meurthe-et-Moselle • 2018
- II-34. – Le Livre sur la Place - tarif forfaitaire - tickets-repas • 2018
- III-35. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'Intérêt Général (PIG) Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy • 2018
- III-36. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement. • 2018
- III-37. – Marché d'Haussonville - exonération des droits dus pour l'occupation du domaine public. • 2018
- III-38. – Attribution des primes de ravalement • 2018
- IV-39. – Participation aux frais de scolarité pour les élèves accueillis dans les écoles publiques de Nancy pour l'année scolaire 2017-2018 • 2018
- IV-40. – Avenant à la convention de réciprocité conclue avec la commune de Saint-Max pour la scolarisation des élèves des écoles publiques du 1er degré • 2018