25 juin 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (74)
- V-61. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association Espoir 54 dans le cadre de la mise en place d'une équipe pluridisciplinaire dédiée aux situations d'incurie dans le logement • 2018
- V-62. – Convention entre Voies Navigables de France, la Ville de Nancy et la Métropole du Grand Nancy - Occupation et entretien du mail pietonnier situé rue Victor • 2018
- V-63. – Evolution du dispositif des Chèques Parking • 2018
- 64. – Rapports annuels des délégataires de services publics et rapport des travaux de la Commission consultative des services publics locaux • 2018
- VI-65. – Mutualisation de la fonction de Délégué à la Protection des Données avec la Métropole du Grand Nancy • 2018
- VI-66. – Cession d'une parcelle de terrain cadastrée CO 213 - Sentier de la Côte des Chèvres à Nancy • 2018
- VI-67. – Projet Thiers Mazagran - Cession au promoteur Nouvel Habitat des parcelles BY 323 et BY 377 ainsi que l'ensemble des lots de copropriété dont la Ville de Nancy est propriétaire dans la tour Thiers • 2018
- VI-68. – Cession d'une emprise de terrain sise rue de la Paix à Nancy - parcelle cadastrée BR 528p • 2018
- VI-69. – Convention de servitudes entre la Ville de Nancy et ENEDIS - réalisation d'ouvrages de distribution d'électricité sur le lieu dit : Village Laverny • 2018
- VI-70. – Avenant n°1 à la convention n° C-0735 avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées relative au financement d'actions menées à destination des personnes en situation de handicap • 2018
- VI-71. – Protocole d'accord transactionnel avec trois agents de la Ville de Nancy • 2018
- VI-72. – Renouvellement et mise à disposition d'agents municipaux auprès de divers organismes • 2018
- VI-73. – Modalités d'organisation des élections professionnelles du 6 décembre 2018 • 2018
- Motion proposée par le groupe "Aimer Nancy" en faveur de Strasbourg, Capitale Européenne • 2018